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Contient en particulier en 2007 : un carnet à souche des cotisants, un registre intitulé "banque" (janvier 2007 à janvier 2008), un registre de caisse.
Contient en particulier en 2008 : un carnet à souche des cotisants, un registre de gestion de la caisse (2008), un registre intitulé "banque" (janvier 2008 à janvier 2009).
Modalités de consultation (dont durée d'incommunicabilité et année de libre accès aux documents)
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50 ans
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2060
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